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Siège social

INVISIBLE LIGHT

Véronique MASSIE

7 Bis Rue Guiraude

33550 Paillet

Contact

Tél. 06.17.67.14.87
E-Mail : invisiblelightprocess@gmail.com

Représentant légal

IDENTITE DE L'EDITEUR DU SITE INTERNET

L'éditeur du site internet est : Massie Véronique exerçant en entreprise individuelle.

Le numéro d'immatriculation professionnelle est le 45091608500027

L'adresse officielle de l'entreprise est : 7 Bis Rue Guiraude 33550 Paillet

L'éditeur du site n'est pas assujetti à la TVA.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

Le Directeur de la publication est Véronique MASSIE

REALISATION DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé par Véronique MASSIE  avec MyWebsite Creator IONOS by b1&1

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

Le site internet est hébergé par IONOS

PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.

Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un quelconque des éléments que le site contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

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-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ; 

-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services de du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur. 

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